Accord PSA Automobiles SA 2022 – 2024 relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et aux RCC – Mars 2022
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Pré-retraite
Accord PSA Automobiles SA 2022 – 2024 relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et aux RCC – Mars 2022
Accord PSA Automobiles SA portant sur la mise en œuvre d’un dispositif d’accompagnement sécurisé des salariés vers ACC dans le cadre d’une RCC – Février 2022
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Accord PSA Automobiles S.A. pour l’année 2021 – 2022 portant sur la mise en œuvre de mesures de ruptures conventionnelles collectives et le maintien dans l’emploi des salariés âgés
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Accord portant sur la mise en oeuvre de mesures de ruptures conventionnelles collectives (RCC) basées sur le DAEC de PSA Automobiles pour l’année 2019
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Annexe 4 : Descriptif des modalités d’accompagnement et de formalisation de l’adhésion du salarié à une mesure du DAEC 2018
L’annexe en PDF
Accord portant sur la mise en oeuvre de mesures de ruptures conventionnelles collectives (RCC) basées sur le DAEC de PSA Automobiles pour l’année 2018
L’accord en PDF