Accord PSA Automobiles SA 2022 – 2024 relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et aux RCC – Mars 2022
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Mobilité
Accord PSA Automobiles SA 2022 – 2024 relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et aux RCC – Mars 2022
Accord PSA Automobiles SA portant sur la mise en œuvre d’un dispositif d’accompagnement sécurisé des salariés vers ACC dans le cadre d’une RCC – Février 2022
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Accord PSA Automobiles S.A. pour l’année 2021 – 2022 portant sur la mise en œuvre de mesures de ruptures conventionnelles collectives et le maintien dans l’emploi des salariés âgés
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Accord portant sur la mise en oeuvre de mesures de ruptures conventionnelles collectives (RCC) basées sur le DAEC de PSA Automobiles pour l’année 2019
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Avenant à l’accord NEC portant création du congé de mobilité
L’accord en PDF
CE Extraordinaire du 25 juillet 2017 : Déclaration CGT concernant les modifications des modalités du DAEC
Déclaration CE DAEC 25-07-17